mercredi 15 juin 2016

Conservation du dossier médical

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Conservation du dossier médical

Le dossier médical,même peu volumineux, doit être conservé, que ce soit pour des raisons liées à la qualité des soins, aux droits des patients ou bien encore à d’éventuelles mises en cause de responsabilité. La conservation  peut être confiée à des sociétés d’archivage * mais le médecin en est toujours le responsable.
 1°) Les prescriptions du Code de déontologie
  Article 45 (article R.4127-45 du code de la santé publique)
« Le médecin doit tenir pour chaque patient une fiche d'observation qui lui est personnelle ; cette fiche est confidentielle et comporte les éléments actualisés, nécessaires aux décisions diagnostiques et thérapeutiques.
Dans tous les cas, ces documents sont conservés sous la responsabilité du médecin ».
 Article 96 (Art. R4127-96 du code de la santé publique)
« Sous réserve des dispositions applicables aux établissements de santé, les dossiers médicaux sont conservés sous la responsabilité du médecin qui les a établis ».
 
2°) Les modes de conservation du dossier médical
Les maîtres mots sont confidentialité et intégrité. L’archivage peut se faire sous forme papier ou sous forme numérique.
Attention à la sauvegarde des données qui doit être faite régulièrement sur des supports fiables. Le document numérique pourra servir de preuve, soit comme un original, soit comme une copie, l’original étant le document papier **. Même si les dossiers sont informatisés, il est fortement conseillé de conserver les documents papier.
3°) Les exigences de confidentialité et de sécurité
Art. R 4127-73 du Code de la santé publique
« Le médecin doit protéger contre toute indiscrétion les documents médicaux, concernant les personnes qu'il a soignées ou examinées, quels que soient le contenu et le support de ces documents. » Les dossiers papier pourront par exemple être conservés dans un local ou dans un meuble fermé à clef. Les dossiers informatiques seront protégés par un mot de passe efficace et seront sauvegardés régulièrement. La responsabilité du médecin pourra être engagée en cas de perte, altération ou destruction des données.
4°) La durée de conservation du dossier médical
Si des délais ont été fixés par les textes pour les établissements de santé ***, si la durée de la prescription pour l’action en responsabilité a été ramenée de 30 ans à 10 ans****, aucun  délai n’est fixé pour la conservation du dossier médical pour les médecins libéraux, dossier  dont la production peut théoriquement être exigée pendant un délai de 30 ans. (Si le patient est mineur, ce délai doit être augmenté du nombre d’années le séparant de sa majorité.) Notons  que le patient ou ses ayants droit peuvent demander communication du dossier médical, sans limitation de durée dans le temps.
 
5°) Le cas particulier du décès du médecin
Les  archives sont transmises au successeur , ou à défaut, l’aide du Conseil départemental doit être sollicitée.

Asthme

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Asthme

Les 3 articles essentiels de ce mois-ci sur l’asthme, sélectionnés parmi plus de 181 articles approuvés par des pairs :
Asthme éosinophilique grave et mépolizumab
L’asthme pédiatrique accroît le risque chez l’adulte atteint d’une BPCO
Tabagisme des parents et asthme de l’enfant

Asthme éosinophilique grave et mépolizumab

Source : Lancet Respir Med                                                   
À retenir

  • Le mépolizumab a entraîné une réduction cliniquement significative du taux d’exacerbations chez les patients atteints d’asthme ayant un seuil éosinophilique sanguin de référence de 150 cellules/μl ou plus élevé.
 Principaux résultats
  • Le taux global d’exacerbations moyennes/personne/année a été réduit de 47 % par le mépolizumab (rapport des taux [RT] : 0,53 ; IC à 95 % : 0,44-0,62 ; P < 0,0001). 
  • La réduction du taux d’exacerbations a été supérieure chez les patients dont la numération des éosinophiles de référence était plus élevée : d’une réduction de 52 % (RT : 0,48 ; IC à 95 % : 0,39-0,58) pour 150 cellules/μl ou plus à une réduction de 70 % (RT : 0,30 ; IC à 95 % : 0,23-0,40) pour 500 cellules/μl ou plus. 
  • L’efficacité prédite du mépolizumab a été réduite en cas d’une numération de référence inférieure à 150 cellules/μl.
Conception de l’étude

  • Une analyse post hoc de données issues de 2 études randomisées, en double aveugle et contrôlées contre placebo (DREAM et MENSA) portant sur le mépolizumab (DREAM : 75, 250 ou 750 mg par voie intraveineuse ; MENSA : 75 mg par voie intraveineuse ou 100 mg par voie sous-cutanée), par rapport à un placebo à 4 semaines d’intervalle en plus du traitement recommandé chez des patients atteints d’asthme (âge : 12 ans ou plus) avec 2 exacerbations ou plus lors de l’année passée ayant nécessité un traitement par corticostéroïdes systémiques et présentant des signes d’une inflammation éosinophilique des voies respiratoires.
 Pourquoi est-ce important ?
  • Une numération des éosinophiles de référence supérieure à 150 cellules/μl pourrait servir de biomarqueur afin de sélectionner les patients susceptibles de retirer des bénéfices significatifs sur le plan clinique du mépolizumab.
  Résumé PubMed

L’asthme pédiatrique accroît le risque chez l’adulte atteint d’une BPCO

Source : N Engl J Med    

À retenir
  • À l’entrée dans l’âge adulte, 75 % des enfants atteints d’asthme persistant ont affiché une réduction précoce de la fonction pulmonaire et/ou une réduction de la croissance pulmonaire.
 Principaux résultats
  • Sur les 684 participants à l’étude, 170 (25 %) ont connu une croissance pulmonaire suivant un rythme normal sans réduction précoce, et 514 (75 %) ont connu des évolutions anormales. 
  • Parmi les enfants présentant une évolution anormale, 176 (26 %) ont connu une réduction de la croissance et un déclin précoce, 160 (23 %) n’ont connu qu’une réduction de la croissance et 178 (26 %) ont connu une croissance normale avec un déclin précoce. 
  • Un volume expiratoire maximal par seconde (VEMS) inférieur à la référence, une réponse bronchodilatatrice plus faible, une hyperréactivité respiratoire à la référence et le sexe masculin ont été associés à une réduction de la croissance (P < 0,001 pour toutes les comparaisons). 
  • Lors de la dernière mesure par spirométrie, 73 participants (11 %) ont répondu aux critères de la BPCO de l’Initiative mondiale pour la maladie pulmonaire obstructive chronique. 
  • Ces participants étaient plus susceptibles de connaître une croissance réduite qu’une évolution normale (18 % contre 3 % ; P < 0,001). 
Conception de l’étude

  • Les enfants atteints d’asthme ont été classés selon 4 évolutions caractéristiques de la croissance et du déclin de la fonction pulmonaire. 
 Pourquoi est-ce important ?
  • Une surveillance précoce et continue du VEMS par mesures en série pourrait permettre d’identifier les enfants et les jeunes adultes à risque d’une croissance anormale de la fonction pulmonaire susceptible d’entraîner une obstruction chronique des voies respiratoires à l’âge adulte.
  Résumé PubMed

Tabagisme des parents et asthme de l’enfant

Source : BMC Public Health               

À retenir
  • Le tabagisme des parents, et en particulier celui du père, a été associé de manière significative au risque d’asthme chez les enfants. 
  • L’arrêt du tabagisme par le père durant la grossesse a été associé à une réduction du risque d’asthme chez l’enfant, quel que soit le statut tabagique de la mère.
Principaux résultats

  • Parmi 39 306 enfants nés vivants, 2 641 (6,7 %) ont reçu des médicaments contre l’asthme. 
  • Les enfants asthmatiques étaient plus fréquemment de sexe masculin et nés de mères atteintes d’asthme et d’hypertension. 
  • Les enfants asthmatiques avaient bien plus souvent une mère et/ou un père qui fumait tout au long de la grossesse, par rapport aux enfants non atteints d’asthme (mères : 14 % ; pères : 29,5 %). 
  • 24,5 % des pères ont continué à fumer tout au long de la grossesse. 
  • Le risque d’asthme chez les enfants était significativement élevé si les deux parents fumaient (RC corrigé [RCc] : 3,7 ; IC à 95 % : 3,2-4,4).
  • Le risque d’asthme est resté élevé au sein des familles où seul le père fumait (RCc : 2,9 ; IC à 95 % : 2,5-3,3) et au sein des familles où seule la mère fumait (RCc : 1,7 ; IC à 95 % : 1,2-2,2). 
  • L’arrêt du tabagisme par le père durant la grossesse a été associé à une plus grande réduction du risque d’asthme chez les enfants, quel que soit le statut tabagique de la mère (RCc : 0,35 ; IC à 95 % : 0,3-0,4).
Conception de l’étude

  • Une étude de cohorte de naissances observationnelle et rétrospective.
Pourquoi est-ce important ?

  • Les deux parents devraient être encouragés à arrêter de fumer durant la grossesse.
Résumé PubMed
Texte complet libre

samedi 11 juin 2016

TRUCS ET ASTUCES DU REMPLAÇANT - 4


Les impôts sur le revenus

  1. déclaration en BNC (bénéfices non commerciaux) pas de TVA.
  2. déclaration en microBNC si déclaration ≤ 32 100 euros/an ; uniquement déclaration 2035
  3. déclaration BNC sur le feuillet 2035 puis report du résultat en case 5qc de la déclaration 2042
  4. bien tenir sa comptabilité
  5. si cessation d'activité libérale : 60 jours pour adresser aux impôts la 2035 par le biais de l'AGA

La taxe professionnelle appelée cotisation foncière des entreprises
  1. remplaçant thésé : la CFE est basée sur le domicile (adresse professionnelle du remplaçant)
  2. la CFE est basée uniquement sur les biens soumis à la taxe foncière. Cette taxe est due dans chaque commune où l'entreprise dispose de locaux et de terrains
  3. La CFE est assise sur la valeur locative des biens immobiliers utilisés par l'entreprise pour les besoins de son activité et soumis à la taxe foncière au cours de l'année n-2 (par exemple, pour la cotisation due en 2012, sont pris en compte les biens utilisés en 2010).
Il n'y a pas de déclaration annuelle à effectuer.
Les établissements concernés reçoivent directement un avis d'imposition, qui doit être réglé avant le 15 décembre de chaque année, déduction faite de l'éventuel acompte versé le 15 juin.
Une déclaration (n° 1447-C) doit être déposée au plus tard le 31 décembre 2013 pour les établissements créés ou repris en cours d’année 2013.
Une déclaration (n° 1447-M) doit être déposée au plus tard le 2ème jour ouvré suivant le 1er mai  dans les trois cas suivants :
  • si vous demandez à bénéficier d’une exonération (ex. aménagement du territoire, pôle de compétitivité…) ;
  • en cas de changement de consistance ou de modification de la surface des biens soumis à la CFE ;
  • si vous êtes dans le champ d’application de l’imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux (éoliennes terrestres, installations photovoltaïques ou hydrauliques, stations radio-électriques…) et si vous souhaitez modifier un des éléments constitutifs de cette imposition déclarés antérieurement. Une annexe par IFER est prévue à cet effet.
Cette déclaration devra être téléchargée sur ce site.

Liens vers les formulaires utiles :

 

En savoir plus


  BOI-IF-CFE : Cotisation foncière des entreprises
  BOI-IF-CFE-40-30-20-30 : Plafonnement de la CET en fonction de la valeur ajoutée
  BOI-IF-CFE-40-30-20-50 : Dégrèvement transitoire de CFE

Le virus Zika importé en Europe !


Le virus Zika importé en Europe !

Le virus Zika (ZIKV), actuellement émergent dans le Pacifique, et notamment en Polynésie Française où une épidémie évolue depuis octobre, est un flavivirus transmis par le moustique Aedes, et est largement répandu en Asie et Afrique. Les épidémiologistes allemands rapportent le 1er cas importé en Europe : un voyageur allemand de retour de Thaïlande, qui a consulté le 22 novembre 2013 pour fatigue persistante. Il avait présenté au cours de son voyage une fièvre et des arthralgies, puis une éruption maculo-papuleuse. Cette présentation clinique évoquant une arbovirose, un diagnostic sérologique a été entrepris à la recherche de la dengue, la fièvre jaune, le West-Nile, l'encéphalite à tiques, le Chikungunya et le ZIKV et a permis d'identifier ce dernier comme l'arbovirus en cause. La présence d'IgM anti-dengue, en l'absence de positivité des IgG et de l'antigénémie anti-NS1 était à interpréter comme une réaction croisée compatible avec une arbovirose.
C'est via la première épidémie rapportée dans le Pacifique (2007), sur l'île de Yap, que le ZIKV a été introduit en Asie du Sud Est. Depuis, quelques cas importés vers les pays tempérés ont été décrits (Indonésie vers Australie et Thaïlande vers Canada), et plus récemment, en lien avec l'épidémie en Polynésie Française, chez des voyageurs de retour au Japon.
L'épidémie a maintenant atteint la Nouvelle Calédonie avec un cas autochtone décrit.
Le virus s'installe donc dans ce territoire, et les voyageurs virémiques de retour de Polynésie constitueront à leur tour un réservoir potentiel de diffusion autochtone en métropole, via le moustique Aedes aegypti ou albopictus désormais installé en région PACA.
Le ZIKV s'ajoute donc à la liste des arbovirus à rechercher devant toute symptomatologie « dengue-like ». La présence ou non d'anomalies biologiques (thrombopénie, élévation des transaminases) ne semble pas un élément d'orientation dans le diagnostic différentiel.
Le virus Zika (ZIKV), actuellement émergent dans le Pacifique, et notamment en Polynésie Française où une épidémie évolue depuis octobre, est un flavivirus transmis par le moustique Aedes, et est largement répandu en Asie et Afrique. Les épidémiologistes allemands rapportent le 1er cas importé en Europe : un voyageur allemand de retour de Thaïlande, qui a consulté le 22 novembre 2013 pour fatigue persistante. Il avait présenté au cours de son voyage une fièvre et des arthralgies, puis une éruption maculo-papuleuse. Cette présentation clinique évoquant une arbovirose, un diagnostic sérologique a été entrepris à la recherche de la dengue, la fièvre jaune, le West-Nile, l'encéphalite à tiques, le Chikungunya et le ZIKV et a permis d'identifier ce dernier comme l'arbovirus en cause. La présence d'IgM anti-dengue, en l'absence de positivité des IgG et de l'antigénémie anti-NS1 était à interpréter comme une réaction croisée compatible avec une arbovirose.
C'est via la première épidémie rapportée dans le Pacifique (2007), sur l'île de Yap, que le ZIKV a été introduit en Asie du Sud Est. Depuis, quelques cas importés vers les pays tempérés ont été décrits (Indonésie vers Australie et Thaïlande vers Canada), et plus récemment, en lien avec l'épidémie en Polynésie Française, chez des voyageurs de retour au Japon.
L'épidémie a maintenant atteint la Nouvelle Calédonie avec un cas autochtone décrit.
Le virus s'installe donc dans ce territoire, et les voyageurs virémiques de retour de Polynésie constitueront à leur tour un réservoir potentiel de diffusion autochtone en métropole, via le moustique Aedes aegypti ou albopictus désormais installé en région PACA.
Le ZIKV s'ajoute donc à la liste des arbovirus à rechercher devant toute symptomatologie « dengue-like ». La présence ou non d'anomalies biologiques (thrombopénie, élévation des transaminases) ne semble pas un élément d'orientation dans le diagnostic différentiel.

Consommer des produits de la mer pour protéger le cerveau


Consommer des produits de la mer pour protéger le cerveau

Une association protectrice a été fréquemment rapportée entre démence et consommation alimentaire de produits de la mer. Ceux-ci sont, de fait, riches en acide gras docohexaénoïque à longue chaine n-3 (DHA), lequel joue un rôle majeur dans les fonctions neuronales. Mais ils contiennent aussi du mercure (Hg), neurotoxine susceptible de perturber le développement cognitif, heureusement combattue par le sélénium (Se), lui aussi présent dans les poissons, crustacés et coquillages.
M C Morris et coll. ont entrepris une étude afin d'établir si la consommation de produits de la mer s'accompagnait d'une augmentation des taux intra cérébraux de Hg et de Se et si elle était associée à des anomalies neuropathologiques orientant vers une démence. Ils ont aussi examiné les relations possibles entre lésions intracérébrales neurodégénératives et consommation alimentaire d'acides gras libres n-3. Ce travail a reposé sur les autopsies de sujets décédés entre Novembre 2004 et novembre 2013, qui avaient participé au Rush Memory and Aging Project (MAP) et avaient fait l'objet d'enquêtes régulières sur leur consommation alimentaire grâce à des questionnaires annuels semi quantitatifs incluant plusieurs items d'aliments avec produits de la mer, qui avaient permis de quantifier les apports en DHA et en acide α linoléique. Ils avaient tous résidé en maison de retraite dans la région de Chicago. Ils ne présentaient, lors de leur inclusion, aucun signe de démence ; ils avaient bénéficié, outre l'évaluation diététique, d'un examen neurologique annuel et avaient enfin donné leur autorisation à ce que leur cerveau soit prélevé pour une autopsie. Celle-ci a été pratiquée selon une méthodologie rigoureuse, recherchant des lésions anatomopathologiques telles que plaques amyloïdes, enchevêtrements neurofibrillaires, dénombrant les micro et macro infarctus cérébraux et les corps de Lewy. Parallèlement, il a été fait un dosage du Hg et du Se par technique d'activation neutronique, dans 3 régions distinctes, les régions temporale inférieure et frontale moyenne, affectées en cas de maladie d'Alzheimer (MA) et le cervelet non atteint en cas de démence.
Parmi les 554 sujets ayant participé au programme MAP, 286 (51,6 %), décédés entre 2004 et 2013. Le délai entre la première enquête diététique et le décès était, en moyenne, de 4,5 ans ; 49 d'entre eux avaient signalé une consommation d'huile de poisson. L'âge moyen était alors de 89,9 (6,1) ans. On notait une majorité de femmes (67 %).Le niveau éducationnel de la cohorte était intermédiaire. Enfin, 22,7 % étaient positifs pour l'allèle APOEε4.
Des lésions neurodégénératives moins prononcées chez les consommateurs hebdomadaires, porteurs de l'allèle APOEε4
La concentration moyenne d'Hg était respectivement de 0,26 (0,87) µg/g en région médio frontale, de 0,25 (0,75) en temporal inférieur et de 0,87 (1,80) µg/g dans le cervelet. Les concentrations en Se étaient comparables dans les différents sites étudiés. Les taux de Hg et de Se étaient corrélés positivement (ρ = 0,85 ; p < 0,001) et également corrélés à la consommation hebdomadaire de produits de la mer (ρ = 0,16; p = 0,2). Globalement, les participants dont le taux intracérébral de Hg étaient les plus élevés lors de l'autopsie étaient plus avancés en âge lors du décès, plus souvent des femmes, avaient également une forte teneur en Se intra cérébrale et des lésions neurodégénératives moins prononcées. Après ajustement en fonction de l'âge, du sexe, du niveau d'éducation et du comportement alimentaire global, on note que la prise, au moins une fois par semaine d'un repas à base de poisson, de crustacés ou de coquillages est associée, de façon significative , à une moindre fréquence des lésions neurodégénératives. Il est retrouvé moins de plaques (β = - 0,69 unités de score; intervalle de confiance à 95 % [IC] : -1,34 à - 0,04); les enchevêtrements fibrillaires sont moins fréquents et moins importants (β = - 0,77 ; IC : - 1,52 à - 0,02). Point notable, ces corrélations ne sont observées que chez les individus porteurs de l'APOEε4. L'analyse révèle également qu'un taux élevé d'acide α linoléique est associé à une moindre fréquence des infarctus cérébraux (Odd ratio 3e tertile vs 1e : 0,51 ; IC : 0,27- 0,94) mais non relié aux marqueurs neurodégénératifs de la MA.
La consommation d'huile de poisson n'a, pour sa part, pas eu d'effets significatifs sur les lésions neuro pathologiques.
Aucune corrélation significative n'est retrouvée entre taux de Hg intracérébral et lésions de type alzheimérienne. Les concentrations les plus fortes ne sont pas associées à davantage de lésions neuro-anatomiques. Il en va de même concernant la concentration en Se, à l'exception d'une augmentation des neurofibrilles et de leur enchevêtrement parallèlement à l'accroissement du taux de Se intra cérébral. Le statut APOEε4 n'influe aucunement sur ces résultats.
Ainsi, de cette étude transversale effectuée auprès de résidents âgés du Middle West américain, il ressort que la consommation alimentaire de produits de la mer et d'acides gras à longue chaine n-3 est corrélée avec une fréquence moindre d'anomalies neuro pathologiques type MA seulement en cas de portage APOEε4. Elle n'est pas associée à la présence et/ou au nombre de micro infarctus et de corps de Lewy. Un taux élevé d'acide α linoléique est lié à un moindre risque d'infarctus, quel que soit le statut APOEε4. Enfin, la consommation d'aliments halieutiques a eu pour conséquence d'augmenter le niveau intra cérébral de Hg sans majorer les lésions neurodégénératives. Dans la littérature, plusieurs études épidémiologiques avaient précédemment rapporté que la consommation de produits marins et d'acides gras n-3 avait un effet protecteur sur le déclin cognitif et le risque de démence. Le rôle du statut APOEε4 avait été moins souvent analysé, avec des résultats divergents. Sur le plan physiopathologique, il faut rappeler que le DHA est un lipide essentiel pour le cerveau mais qu'il décroît avec l'âge, conséquence de la peroxydation lipidique, et que son métabolisme est affecté par toute une série de facteurs nocifs, dont le génotype APOE, l'indice de masse corporelle, le sexe ou encore la consommation d'alcool.
Les points forts de ce travail sont qu'il a pu suivre dans le temps, pendant plusieurs années, jusqu'à leur mort, des sujets initialement indemnes de pathologie démentielle, avec donc un risque faible de biais de sélection ; qu'il a quantifié les résultats en fonction du statut APOEε4 et qu'il a été mené de façon rigoureuse, tant pour l'enquête alimentaire que pour le dosage des métaux ou l'autopsie cérébrale. A l'inverse, il s'agit d'une simple étude observationnelle ; les apports alimentaires ont été appréciés à l'aide d'un questionnaire semi quantitatif et seule la moitié des participants à la cohorte MAP ont eu, de fait, une autopsie cérébrale. Il importe aussi de signaler que, dans ce travail, la consommation de poissons et autre produits halieutiques a été modérée et que, enfin, la population ciblée était une population âgée, blanche, non hispanique, rendant toute tentative de généralisation des résultats aléatoire.

4e baromètre VIDAL – CNOM L’utilisation des Smartphones chez les médecins (Communiqué)

VIDAL, JEUDI 07 AVRIL 2016 Soyez le premier à réagirSoyez le premier à réagirVIDAL a créé, en 2012, en partenariat avec le Conseil National de l’Ordre des Médecins (CNOM), l’« Observatoire des usages numériques en santé ». Fin 2015, l’Observatoire a réalisé la 4e édition de ce baromètre auprès de 1402 médecins utilisateurs de smartphones (étude réalisée par questionnaire adressé par e-mail). De nouvelles questions ont été rajoutées pour mieux cerner les attentes en matière d’applications mobiles santé et objets connectés.
Depuis 4 ans, un renforcement de l’utilisation professionnelle du smartphone
Que leur smartphone soit un iPhone ou un Android, 65 % des médecins interrogés s’en servent pour prescrire (informations sur un médicament, une stratégie thérapeutique, etc.).
L’utilisation de certains sites et applications professionnelles est en baisse
Du côté des sites professionnels visités à partir de leur smartphone, les médecins privilégient les sites sur les médicaments (77 %), d’actualités médicales (58 %) et de formation (39 %). La consultation des autres catégories de sites est stable, à l’exception de celle des sites institutionnels, en forte baisse : 28 %, contre 51 % en février 2012.
Plus de la moitié (58 %) déclarent avoir installé des applications à usage professionnel, le plus souvent sur les médicaments (usage d’autres applications professionnelles en baisse).
Les médecins interrogés conseillent de plus en plus d’applications mobiles et d’objets connectés à leurs patients
Les applications mobiles et objets connectés santé se multiplient, concernant davantage de domaines préventifs ou thérapeutiques. Les médecins interrogés en conseillent également un peu plus souvent à leurs patients :
  • 18 % conseillent des applications à leurs patients, contre 8 % en 2013. Les applications les plus souvent conseillées concernent les suivis glycémique, nutritionnel, physique et tabagique.
  • 16 % conseillent des objets connectés, contre 9 % en 2014. Les objets les plus conseillés sont des tensiomètres connectés, glucomètres et podomètres.
Mais ce conseil médical en augmentation concerne en général moins de 20 % de leurs patients.
Pour les labelliser ou les recommander, une préférence marquée pour les sociétés savantes et autorités sanitaires
Nous avons demandé aux médecins les facteurs qui pourraient les inciter à conseiller davantage d’applications et objets connectés santé. Si le type de patient (jeune, technophile ou avec une maladie chronique) arrive logiquement en tête, l’éventuelle labellisation leur paraît un facteur plus influent que l’origine ou les modalités de promotion de ces applis ou objets connectés.
Nous leur avons ensuite demandé quelle labellisation ou recommandation « leur inspirait a priori le plus confiance » :
  • Applications : une « recommandation par une société savante » arrive en tête (79 %), talonnée par une « labellisation par une autorité de santé » (75 %).
  • Objets connectés : les résultats sont très proches de ceux des applications, avec cette fois-ci la labellisation par une autorité de santé en tête (79 %), puis une société savante (75 %).
Le domaine thérapeutique est également logiquement cité comme facteur favorisant le conseil d’une application ou d’un objet. Le coût pour le patient n’est pas mentionné par les applications, souvent gratuites, mais est par contre cité comme facteur incitatif par 35 % des médecins.
Pour le Dr Jean-Philippe Rivière (Vidal.fr), « ces résultats confirment que les médecins se sont durablement emparés de l’internet mobile et des applis pour leur pratique, mais aussi leur information et formation, bien plus qu’ils ne l’avaient fait avec le web santé à ses débuts ».
Le Dr Jacques Lucas, vice-président du Conseil national de l’Ordre des médecins, « relève deux élément nouveaux : l’augmentation du nombre de médecins qui conseillent à leurs patients des applis et objets connectés, et une forte attente de "labellisation" de ces moyens par une société savante ou une autorité de santé ».

Quels remèdes à la désertification médicale?

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Quels remèdes à la désertification médicale?

Au Congrès de la médecine d'urgence, François Hollande a exprimé sa gratitude aux urgentistes "au nom de la Nation", relève Le Généraliste. Le chef de l'Etat a défendu la création des groupements hospitaliers de territoire (GHT), du diplôme universitaire de médecine d'urgence et de primes pour les jeunes praticiens hospitaliers et réitéré son engagement que chaque Français soit à moins de 30 minutes des urgences. Par ailleurs, il s'est inquiété d'une baisse du nombre de généralistes sur le territoire. En réponse à l'Association des maires de France (AMF), qui a ouvert son congrès sur ce thème, MG France a estimé que la nouvelle convention médicale devra "rémunérer notre exercice tout entier", via un "forfait structure pour investir, une équité de valeur des actes de soins et la rémunération de notre travail quotidien de coordination", rapporte Le Quotidien du Médecin. Qui livre les propositions de Nicolas Dupont-Aignan, président du parti Debout la France et candidat à la présidentielle: augmentation du numerus clausus de quelque 7.600 places à 10.000, ouverture de 1.000 nouvelles maisons de santé dans les communes de 3.500 à 10.000 habitants, baisse des cotisations URSSAF des professionnels de santé exerçant dans un désert et bourse d'études pour les jeunes s'installant dix ans dans une zone sous-dotée.

mercredi 8 juin 2016

Le médecin peut-il facturer une consultation téléphonique ?

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Le médecin peut-il facturer une consultation téléphonique ?
A)    Ce que dit la loi :
Les dispositions de l’article R. 4127-53 du code de la santé publique (ancien article 53 du code de déontologie) sont claires : « Le simple avis ou conseil dispensé à un patient par téléphone ou par correspondance ne peut donner lieu à aucun honoraire ».
Néanmoins, le texte ne vise que le simple avis ou conseil qui s’oppose à la délivrance d’une véritable consultation, le cas échéant, assortie d’une prescription qui peut poser la question d’une éventuelle rémunération.
La juridiction ordinale a apporté une réponse négative en jugeant que la facturation d’une consultation téléphonique avec un patient méconnaissait l’interdiction de facturation alors même que la durée de la consultation avait été exceptionnellement longue et que le patient ne pouvait se déplacer (chambre disciplinaire du CNOM, 19 janvier 2010).
B)     Conseils pratiques :
  1. Ne jamais facturer au patient une consultation téléphonique, y compris en cas d’exercice hors convention car l’interdiction constitue une obligation déontologique s’appliquant à tous les médecins, quel que soit leur secteur d’exercice.
  2. Surveiller l’évolution de la réglementation compte tenu :
  • des souhaits du CNOM en la matière « La rétribution d’une telle intervention [consultation téléphonique] qui prend du temps et engage la responsabilité du praticien est acceptée dans certains pays. On pourrait donc envisager une évolution des termes actuellement restrictifs de l’article 53 » (Rapport du Pr Hoerni, juillet 1998, appels téléphoniques de patients et déontologie médicale),
  • du développement de la télémédecine et de ses déclinaisons  (téléconsultation et téléprescriptions notamment) qui peuvent s’accompagner d’un système de rémunération.